Blizzard Entertainment® Foire aux questions d’ordre juridique
Où puis-je envoyer des suggestions de jeux ?
Nous apprécions le temps et l’énergie que les gens consacrent à faire des suggestions concernant nos jeux existants et futurs. Néanmoins, la politique de notre société nous empêche d’accepter toutes idées spontanées en vue de les étudier. Il arrive très souvent dans notre secteur qu’une idée proposée soit identique ou similaire à une idée qui est déjà utilisée par d’autres sociétés ou qui est en train d’être développée indépendamment par ou pour le compte d’une société. En conséquence, Blizzard Entertainment® a adopté une politique immuable consistant à refuser d’accepter ou d’étudier toutes propositions ou idées spontanées. Vous pouvez cependant publier vos suggestions dans le forum approprié.
Quelle est la politique de Blizzard Entertainment® en matière de copyright/marque de fabrique sur l’Internet, tout particulièrement en ce qui concerne les sites de fans ? Est-ce que je peux utiliser les images, le texte ou les sons de Blizzard Entertainment® sur ma page web ? Est-ce que je peux utiliser des captures que j’ai saisies pendant un jeu sur ma page web ?
Oui, sous certaines conditions. Nous avons demandé à notre service juridique de vous fournir certaines directives. Elles sont expliquées ci-dessous :
Blizzard Entertainment® vous octroie, par les présentes, une licence personnelle, non exclusive, non transférable et non cessible afin d’utiliser et d’afficher à l’écran, uniquement dans le cadre d’un usage familial, non commercial et personnel, une copie de tout document et/ou logiciel que vous pouvez télécharger à partir de ce site, y compris, de manière non limitative, tous fichiers, codes, sons ou images intégrés dans ou générés par le logiciel (ci-après dénommés collectivement « les Données Téléchargées ») à condition, néanmoins, que vous vous engagiez à inclure ou à maintenir en vigueur toutes mentions de copyright et autres mentions contenues dans ces Données Téléchargées ou liées à celles-ci. Vous prenez acte et acceptez qu’il vous est interdit d’accorder des sous-licences, de céder ou de transférer de toute manière que ce soit la présente licence ou les Données Téléchargées et qu’aucun titre de propriété des Données Téléchargées ne vous a été ni ne vous sera cédé par Blizzard Entertainment® ou par toute autre personne. Vous vous engagez également à ne pas modifier, désassembler, décompiler, faire de l’ingénierie amont ni modifier d’une autre manière les Données Téléchargées.
Également, nous nous réservons le droit de retirer à tout moment cette licence à utilisation limitée, pour une raison quelconque, et ce, à l’entière discrétion de Blizzard Entertainment®. Il vous est interdit d’utiliser nos produits sur des sites contenant des thèmes diffamatoires et/ou pornographiques ou des sujets délicats, y compris, de manière non limitative, des piratages et des tricheries de l’un quelconque de nos jeux ou tout autre contenu que Blizzard Entertainment® juge condamnable ou illégal.
Est-ce que mon site doit comporter certaines mentions légales et clauses de renonciation lorsque vos produits y sont mentionnés ?
Oui. Vous devez inclure toutes mentions de copyright, de marque de fabrique et autres mentions, selon le cas. Vous trouverez ici les mentions appropriées.
Est-ce que je peux enregistrer des noms de domaine contenant certains éléments de vos noms de produits comme « star-craft.com » ou « war-craft.com » ?
Blizzard Entertainment® ne tolère pas l’utilisation de ses noms de produits dans d’autres noms de domaines. Nous craignons qu’une telle utilisation soit source de confusion parmi nos clients, qui pourraient supposer que le domaine est associé à Blizzard Entertainment®.
Est-ce que je peux inclure vos mises à jour et démos sur mon site Internet aux fins de téléchargement ?
Oui. Nous autorisons le doublement à usage non commercial des mises à jour et démos à condition que vous vous engagiez à ne pas altérer, d’une quelconque manière, ces mises à jour et démos et que tous les fichiers inclus dans les mises à jour et démos d’origine soient présents et intacts. Blizzard Entertainment® se réserve le droit de refuser, à tout moment, l’autorisation d’hébergement ou de distribution de nos patchs et démos à toute personne, pour une raison quelconque.
Est-ce que je peux mettre mes propres cartes « maison » sur mon site Internet aux fins de téléchargement ? Oui, nous encourageons les joueurs à créer des cartes et à les échanger sur Internet à condition qu’elles ne soient pas vendues et que la transaction ne soit pas source de bénéfices et qu’elle ne soit pas effectuée à toute autre fin commerciale, comme Blizzard Entertainment® pourra le déterminer, à son entière discrétion.
Est-ce que je peux mettre vos « Cartes de la Semaine » sur mon site Internet en vue d’un téléchargement ?
Non. Ces cartes sont créées à titre de prestation de service pour nos clients et sont disponibles exclusivement sur www.battle.net.
Est-ce que je peux traduire votre site dans une autre langue si un tel site n’existe pas ?
Non. Mis à part la confusion que cela pourrait occasionner parmi nos clients, nous n’aurions pas de contrôle sur la qualité, l’exactitude ou le contenu de ces sites traduits.
Est-ce que je peux faire des ajouts ou des extensions des jeux Blizzard Entertainment® ? Est-ce que je peux les vendre ?
Nous n’autorisons pas les ajouts ni les extensions pour Diablo™. Vous êtes autorisés à créer et à distribuer les cartes et campagnes StarCraft™ et Warcraft® que vous avez créées vous-mêmes dans la mesure où il s’agit d’une utilisation personnelle, à but non commercial. Toute carte ou campagne de cette nature sera également soumise aux autres termes définis dans les Contrats de Licence Utilisateur Final inclus dans ces produits.
Est-ce que je peux vendre ou facturer un CD ou un autre support contenant des cartes, des ajouts ou des campagnes trouvés sur l’Internet ?
Non.
Est-ce que je peux écrire des romans, des scénarios, des productions théâtrales ou d’autres adaptations basées sur vos jeux ?
Non. Blizzard Entertainment® se réserve le droit d’étendre ses droits à d’autres supports. Nous souhaitons offrir une histoire et un univers cohérents à nos clients et garantir que seuls des produits de la plus haute qualité et sous licence et homologation officielles seront créés à partir de nos personnages et tous autres éléments créatifs.
Puis-je obtenir une autorisation pour faire un pack d’extension, un roman, un scénario, une production théâtrale ou une autre adaptation basée sur vos jeux ?
Malheureusement, Blizzard Entertainment® ne peut accepter des idées ou soumissions spontanées. En conséquence, il ne nous sera pas possible d’étudier ou d’autoriser toutes soumissions relatives à des extensions, romans, scénarios, productions ou à d’autres adaptations.
Est-ce que je peux écrire de la musique avec des échantillons ou des personnages de votre jeu ?
Nous apprécions les efforts de création de nos clients. L’utilisation de la musique, d’échantillons de son ou de personnages de notre jeu dans vos compositions originales est limitée à votre propre utilisation et à vos explorations créatrices personnelles. Il vous est interdit de vendre ou de distribuer, à des fins commerciales, toute musique contenant des échantillons de musique, de son ou de personnages pris dans notre jeu. Toute utilisation de ces éléments serait également soumise aux termes du Contrat de Licence Utilisateur Final applicable à chaque produit.
Est-ce que je peux convertir complètement vos jeux ?
Oui. Nous avons vu des conversions très brillantes et amusantes de nos jeux et nous ne sommes pas opposés aux conversions totales pourvu qu’elles soient à usage personnel et n’enfreignent pas notre Contrat de Licence Utilisateur Final applicable à nos jeux ni les droits de toutes autres parties, y compris les copyrights, marques de fabrique et autres droits.
Est-ce que je peux créer et/ou distribuer des piratages et des tricheries relatifs à vos jeux ?
Non. Blizzard Entertainment® ne prend pas en charge et ne tolère pas, sous aucune circonstance, l’utilisation ou la distribution de piratages et de tricheries des jeux Blizzard Entertainment®.
Est-ce que je peux héberger un serveur Battle.net® ?
Non. Blizzard Entertainment® n’accepte pas les demandes d’hébergement de serveurs Battle.net® à ce stade. En cas de changement de cette politique à l’avenir, nous mettrons à disposition les informations nécessaires sur notre site Internet.
Est-ce que Blizzard Entertainment® permet l’utilisation ou prend en charge d’autres serveurs du type Battle.net® ou d’émulation ? Puis-je héberger un de ces serveurs de qualité inférieure ?
Non. Blizzard Entertainment® ne prend pas en charge et ne tolère pas l’utilisation de ses jeux en réseau ailleurs que sur le serveur Battle.net®. Tout particulièrement, il vous est interdit d’héberger et de fournir des services de matchs pour tous nos jeux et d’émuler ou de rediriger des protocoles de communication utilisés par Blizzard Entertainment® dans la fonction réseau de ses jeux, par le biais d’émulations de protocoles, de passerelles, de modifications ou d’ajouts de composants au(x) jeu(x), d’utilisations de programmes utilitaires ou de toutes autres techniques connues actuellement ou à découvrir, pour tout objet incluant, de manière non limitative, le jeu en réseau sur l’Internet, le jeu en réseau à travers des réseaux de jeux commerciaux ou non commerciaux ou faisant partie de réseaux de regroupement de données, sans avoir obtenu préalablement l’autorisation écrite de Blizzard Entertainment®.
Comment Blizzard peut-il diffuser des fichiers aussi gros en téléchargement ?
Pour distribuer de gros fichiers, comme des bandes-annonces cinématiques, Blizzard utilise le Blizzard Downloader, un programme qui utilisera la capacité de téléchargement en upload de votre ordinateur, afin de distribuer le fichier plus rapidement auprès des utilisateurs Blizzard. L´outil sera actif uniquement lors des téléchargements (download) de fichiers, et le partage des fichiers (upload) ne concernera que les fichiers que vous êtes en train de télécharger (download).
Le Blizzard Downloader est basé sur le système de partage BitTorrent, une technologie « open source » sous licence MIT. Cliquez ici pour plus d’informations.
Puis-je vendre mes propres produits(T-shirts, jeux de cartes, figurines, etc.) basés sur les univers de Blizzard ?
Non. Blizzard Entertainment® ne propose pas d’accord de licence aux particuliers. Pour nous assurer de la qualité de tout produit Blizzard, tous les produits sont créés sous un accord de licence et toute demande de licence est attentivement étudiée par Blizzard Entertainment avant d’être accordée. Si vous représentez une compagnie intéressée par la création de produits dérivés, nous vous invitons à contacter Merchandiselicensing@Blizzard.com (en anglais).
Retourner au précédent
Où puis-je envoyer des suggestions de jeux ?
Nous apprécions le temps et l’énergie que les gens consacrent à faire des suggestions concernant nos jeux existants et futurs. Néanmoins, la politique de notre société nous empêche d’accepter toutes idées spontanées en vue de les étudier. Il arrive très souvent dans notre secteur qu’une idée proposée soit identique ou similaire à une idée qui est déjà utilisée par d’autres sociétés ou qui est en train d’être développée indépendamment par ou pour le compte d’une société. En conséquence, Blizzard Entertainment® a adopté une politique immuable consistant à refuser d’accepter ou d’étudier toutes propositions ou idées spontanées. Vous pouvez cependant publier vos suggestions dans le forum approprié.
Quelle est la politique de Blizzard Entertainment® en matière de copyright/marque de fabrique sur l’Internet, tout particulièrement en ce qui concerne les sites de fans ? Est-ce que je peux utiliser les images, le texte ou les sons de Blizzard Entertainment® sur ma page web ? Est-ce que je peux utiliser des captures que j’ai saisies pendant un jeu sur ma page web ?
Oui, sous certaines conditions. Nous avons demandé à notre service juridique de vous fournir certaines directives. Elles sont expliquées ci-dessous :
Blizzard Entertainment® vous octroie, par les présentes, une licence personnelle, non exclusive, non transférable et non cessible afin d’utiliser et d’afficher à l’écran, uniquement dans le cadre d’un usage familial, non commercial et personnel, une copie de tout document et/ou logiciel que vous pouvez télécharger à partir de ce site, y compris, de manière non limitative, tous fichiers, codes, sons ou images intégrés dans ou générés par le logiciel (ci-après dénommés collectivement « les Données Téléchargées ») à condition, néanmoins, que vous vous engagiez à inclure ou à maintenir en vigueur toutes mentions de copyright et autres mentions contenues dans ces Données Téléchargées ou liées à celles-ci. Vous prenez acte et acceptez qu’il vous est interdit d’accorder des sous-licences, de céder ou de transférer de toute manière que ce soit la présente licence ou les Données Téléchargées et qu’aucun titre de propriété des Données Téléchargées ne vous a été ni ne vous sera cédé par Blizzard Entertainment® ou par toute autre personne. Vous vous engagez également à ne pas modifier, désassembler, décompiler, faire de l’ingénierie amont ni modifier d’une autre manière les Données Téléchargées.
Également, nous nous réservons le droit de retirer à tout moment cette licence à utilisation limitée, pour une raison quelconque, et ce, à l’entière discrétion de Blizzard Entertainment®. Il vous est interdit d’utiliser nos produits sur des sites contenant des thèmes diffamatoires et/ou pornographiques ou des sujets délicats, y compris, de manière non limitative, des piratages et des tricheries de l’un quelconque de nos jeux ou tout autre contenu que Blizzard Entertainment® juge condamnable ou illégal.
Est-ce que mon site doit comporter certaines mentions légales et clauses de renonciation lorsque vos produits y sont mentionnés ?
Oui. Vous devez inclure toutes mentions de copyright, de marque de fabrique et autres mentions, selon le cas. Vous trouverez ici les mentions appropriées.
Est-ce que je peux enregistrer des noms de domaine contenant certains éléments de vos noms de produits comme « star-craft.com » ou « war-craft.com » ?
Blizzard Entertainment® ne tolère pas l’utilisation de ses noms de produits dans d’autres noms de domaines. Nous craignons qu’une telle utilisation soit source de confusion parmi nos clients, qui pourraient supposer que le domaine est associé à Blizzard Entertainment®.
Est-ce que je peux inclure vos mises à jour et démos sur mon site Internet aux fins de téléchargement ?
Oui. Nous autorisons le doublement à usage non commercial des mises à jour et démos à condition que vous vous engagiez à ne pas altérer, d’une quelconque manière, ces mises à jour et démos et que tous les fichiers inclus dans les mises à jour et démos d’origine soient présents et intacts. Blizzard Entertainment® se réserve le droit de refuser, à tout moment, l’autorisation d’hébergement ou de distribution de nos patchs et démos à toute personne, pour une raison quelconque.
Est-ce que je peux mettre mes propres cartes « maison » sur mon site Internet aux fins de téléchargement ? Oui, nous encourageons les joueurs à créer des cartes et à les échanger sur Internet à condition qu’elles ne soient pas vendues et que la transaction ne soit pas source de bénéfices et qu’elle ne soit pas effectuée à toute autre fin commerciale, comme Blizzard Entertainment® pourra le déterminer, à son entière discrétion.
Est-ce que je peux mettre vos « Cartes de la Semaine » sur mon site Internet en vue d’un téléchargement ?
Non. Ces cartes sont créées à titre de prestation de service pour nos clients et sont disponibles exclusivement sur www.battle.net.
Est-ce que je peux traduire votre site dans une autre langue si un tel site n’existe pas ?
Non. Mis à part la confusion que cela pourrait occasionner parmi nos clients, nous n’aurions pas de contrôle sur la qualité, l’exactitude ou le contenu de ces sites traduits.
Est-ce que je peux faire des ajouts ou des extensions des jeux Blizzard Entertainment® ? Est-ce que je peux les vendre ?
Nous n’autorisons pas les ajouts ni les extensions pour Diablo™. Vous êtes autorisés à créer et à distribuer les cartes et campagnes StarCraft™ et Warcraft® que vous avez créées vous-mêmes dans la mesure où il s’agit d’une utilisation personnelle, à but non commercial. Toute carte ou campagne de cette nature sera également soumise aux autres termes définis dans les Contrats de Licence Utilisateur Final inclus dans ces produits.
Est-ce que je peux vendre ou facturer un CD ou un autre support contenant des cartes, des ajouts ou des campagnes trouvés sur l’Internet ?
Non.
Est-ce que je peux écrire des romans, des scénarios, des productions théâtrales ou d’autres adaptations basées sur vos jeux ?
Non. Blizzard Entertainment® se réserve le droit d’étendre ses droits à d’autres supports. Nous souhaitons offrir une histoire et un univers cohérents à nos clients et garantir que seuls des produits de la plus haute qualité et sous licence et homologation officielles seront créés à partir de nos personnages et tous autres éléments créatifs.
Puis-je obtenir une autorisation pour faire un pack d’extension, un roman, un scénario, une production théâtrale ou une autre adaptation basée sur vos jeux ?
Malheureusement, Blizzard Entertainment® ne peut accepter des idées ou soumissions spontanées. En conséquence, il ne nous sera pas possible d’étudier ou d’autoriser toutes soumissions relatives à des extensions, romans, scénarios, productions ou à d’autres adaptations.
Est-ce que je peux écrire de la musique avec des échantillons ou des personnages de votre jeu ?
Nous apprécions les efforts de création de nos clients. L’utilisation de la musique, d’échantillons de son ou de personnages de notre jeu dans vos compositions originales est limitée à votre propre utilisation et à vos explorations créatrices personnelles. Il vous est interdit de vendre ou de distribuer, à des fins commerciales, toute musique contenant des échantillons de musique, de son ou de personnages pris dans notre jeu. Toute utilisation de ces éléments serait également soumise aux termes du Contrat de Licence Utilisateur Final applicable à chaque produit.
Est-ce que je peux convertir complètement vos jeux ?
Oui. Nous avons vu des conversions très brillantes et amusantes de nos jeux et nous ne sommes pas opposés aux conversions totales pourvu qu’elles soient à usage personnel et n’enfreignent pas notre Contrat de Licence Utilisateur Final applicable à nos jeux ni les droits de toutes autres parties, y compris les copyrights, marques de fabrique et autres droits.
Est-ce que je peux créer et/ou distribuer des piratages et des tricheries relatifs à vos jeux ?
Non. Blizzard Entertainment® ne prend pas en charge et ne tolère pas, sous aucune circonstance, l’utilisation ou la distribution de piratages et de tricheries des jeux Blizzard Entertainment®.
Est-ce que je peux héberger un serveur Battle.net® ?
Non. Blizzard Entertainment® n’accepte pas les demandes d’hébergement de serveurs Battle.net® à ce stade. En cas de changement de cette politique à l’avenir, nous mettrons à disposition les informations nécessaires sur notre site Internet.
Est-ce que Blizzard Entertainment® permet l’utilisation ou prend en charge d’autres serveurs du type Battle.net® ou d’émulation ? Puis-je héberger un de ces serveurs de qualité inférieure ?
Non. Blizzard Entertainment® ne prend pas en charge et ne tolère pas l’utilisation de ses jeux en réseau ailleurs que sur le serveur Battle.net®. Tout particulièrement, il vous est interdit d’héberger et de fournir des services de matchs pour tous nos jeux et d’émuler ou de rediriger des protocoles de communication utilisés par Blizzard Entertainment® dans la fonction réseau de ses jeux, par le biais d’émulations de protocoles, de passerelles, de modifications ou d’ajouts de composants au(x) jeu(x), d’utilisations de programmes utilitaires ou de toutes autres techniques connues actuellement ou à découvrir, pour tout objet incluant, de manière non limitative, le jeu en réseau sur l’Internet, le jeu en réseau à travers des réseaux de jeux commerciaux ou non commerciaux ou faisant partie de réseaux de regroupement de données, sans avoir obtenu préalablement l’autorisation écrite de Blizzard Entertainment®.
Comment Blizzard peut-il diffuser des fichiers aussi gros en téléchargement ?
Pour distribuer de gros fichiers, comme des bandes-annonces cinématiques, Blizzard utilise le Blizzard Downloader, un programme qui utilisera la capacité de téléchargement en upload de votre ordinateur, afin de distribuer le fichier plus rapidement auprès des utilisateurs Blizzard. L´outil sera actif uniquement lors des téléchargements (download) de fichiers, et le partage des fichiers (upload) ne concernera que les fichiers que vous êtes en train de télécharger (download).
Le Blizzard Downloader est basé sur le système de partage BitTorrent, une technologie « open source » sous licence MIT. Cliquez ici pour plus d’informations.
Puis-je vendre mes propres produits(T-shirts, jeux de cartes, figurines, etc.) basés sur les univers de Blizzard ?
Non. Blizzard Entertainment® ne propose pas d’accord de licence aux particuliers. Pour nous assurer de la qualité de tout produit Blizzard, tous les produits sont créés sous un accord de licence et toute demande de licence est attentivement étudiée par Blizzard Entertainment avant d’être accordée. Si vous représentez une compagnie intéressée par la création de produits dérivés, nous vous invitons à contacter Merchandiselicensing@Blizzard.com (en anglais).
Retourner au précédent
